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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Tissage DEREN
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NORMANDIE TEXTILE D AVENIR NTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMANDIE TEXTILE D AVENIR NTA
Tissage DEREN, SA

Numéro de dépôt :
3999802
Date de dépôt :
22/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2023
NORMANDIE TEXTILE D AVENIR NTA de Tissage DEREN

Présentation de la marque NORMANDIE TEXTILE D AVENIR NTA

Déposée par voie électronique le 22 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) Tissage DEREN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NORMANDIE TEXTILE D AVENIR NTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Tissage DEREN domicilié(e) 1 rue du professeur Alain, BP8 - 76360 - Barentin - France et immatriculée sous le numéro RCS 570 501 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tissage DEREN, M. Pascal DEREN domicilié(e) 1 rue du professeur Alain, BP8 - 76360 - Barentin - France.

La marque NORMANDIE TEXTILE D AVENIR NTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999802.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMANDIE TEXTILE D AVENIR NTA est expirée depuis le 22 avril 2023.

Tissage DEREN a également déposé les autres marques suivantes : LIN AU NATUREL TISSAGE DEREN, AU COEUR DU LIN DEPUIS 1887 , Idetex +


Tissage DEREN, SA - 1 rue du professeur Alain, BP8 - 76360 - Barentin - France - SIREN 570501387


Tissage DEREN, M. Pascal DEREN - 1 rue du professeur Alain, BP8 - 76360 - Barentin - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).